Droit

  • Robert Badinter occupe une place aussi singulière qu'importante au sein de la société française. Un homme juste. Celui qui a aboli la peine de mort et qui, à ce titre, figure déjà dans les livres d'histoire.

    Avocat, professeur d'université, ministre de la Justice, président du Conseil constitutionnel, sénateur, essayiste, Robert Badinter s'est toujours refusé à écrire ses mémoires, lui qui aime tant cultiver le secret. Qui sait que son destin s'est joué un jour de février 1943 quand, à Lyon, la Gestapo a arrêté son père ? Qui connaît la véritable nature de sa longue amitié avec François Mitterrand ? D'où vient cette volonté tenace de combattre l'injustice ? Comment devient-on la dernière icône de la gauche française ?
    />
    Robert Badinter s'est confié aux auteurs, l'une historienne, l'autre journaliste, expliquant en particulier ses combats. Répondait-il à toutes leurs questions ? À sa façon. D'où ce portrait, cet essai biographique à la fois fouillé et critique d'un personnage hors du commun.

  • Dans la nuit du 18 au 19 janvier 2011, Laëtitia Perrais a été enlevée à 50 mètres de chez elle, avant d'être poignardée et étranglée. Il a fallu des semaines pour retrouver son corps. Elle avait 18 ans.
    Ce fait divers s'est transformé en affaire d'État : Nicolas Sarkozy, alors président de la République, a reproché aux juges de ne pas avoir assuré le suivi du " présumé coupable ", précipitant 8 000 magistrats dans la rue.
    Ivan Jablonka a rencontré les proches de la jeune fille et les acteurs de l'enquête, avant d'assister au procès du meurtrier en 2015. Il a étudié le fait divers comme un objet d'histoire, et la vie de Laëtitia comme un fait social. Car, dès sa plus jeune enfance, Laëtitia a été maltraitée, accoutumée à vivre dans la peur, et ce parcours de violences éclaire à la fois sa fin tragique et notre société tout entière : un monde où les femmes se font harceler, frapper, violer, tuer.
    - prix Médicis 2016,
    - prix Transfuge du meilleur essai 2016,
    - prix littéraire Le Monde 2016,
    - prix de la meilleure Enquête de Lire 2016
    et prix des Prix littéraires 2016.

  • En France 400 viols et tentatives de viols sur mineur sont commis chaque jour.80% sont intrafamiliaux.80% touchent des filles.90% ne conduisent à aucun procès.
    Quelle est la réalité de l'inceste et du viol sur mineur en France ? Qui concernent-ils ? Commis dans quelles conditions ? Avec quelles conséquences ? Sur les victimes ? L'entourage ? Quelles séquelles ?S'appuyant sur de nombreux témoignages, des entretiens avec des victimes et avec des professionnels, cette enquête dresse un état des lieux, soulève des tabous comme le déni des droits des victimes, les viols commis chez les nounous ou la question des orgasmes contraints, mais elle aborde aussi ce qui  peut aider les victimes à s'en relever et dessine des pistes pour combattre ce fléau.     Utile, pédagogique, ce livre donne conseils juridiques, numéros de téléphone, adresses, et noms d'associations. Il ouvre enfin une véritable réflexion sur l'état d'une société dont les viols et incestes, mais aussi leur traitement, constituent un symptôme inquiétant. Au passage, il soulève une question essentielle, rarement abordée : comment accompagner ces enfants, violés et incestés, dotés sans le vouloir et beaucoup trop tôt d'un savoir sur les pulsions sexuelles adultes ?
    Grand reporter, écrivain, essayiste, Dominique Sigaud est lauréate du prix AFJ 1996 pour son travail sur le Rwanda puis du grand prix de la SGDL en 2018 pour l'ensemble de son oeuvre. En 2019, elle publie chez Albin Michel La malédiction d'être fille, Prix des Droits de l'Homme, et créée à Nancy un Observatoire pilote des violences sexuelles sur mineur.

  • Ce qu'il reste de nos rêves est un voyage sur les traces d'Aaron Swartz, cette figure quasi-christique qui a voulu changer la démocratie, et en creux le portrait d'une femme qui réfléchit depuis son premier roman sur la question du pouvoir, de l'engagement, de la résistance, dans un monde qui se prétend libre.
    Brillant programmeur à la vision politique acérée, pour les pionniers du web, Aaron Swartz est un génie, pour les progressistes un sauveur, pour les autorités américaines, l'homme à broyer. Internet, miroir aux alouettes dans lequel l'humanité se noiera, doit rester un outil de contrôle des populations. Il faut arrêter Aaron.
    Pris en tenaille sur Lee Street, il tombe de vélo, se retrouve couché sur le capot, mains dans le dos, ferré comme un criminel. Le gouvernement dégaine l'arme nucléaire : trente-cinq ans de prison, un million d'amende, l'interdiction de toucher à un ordinateur à vie. Aaron refuse toute négociation, veut un procès, laver son honneur et exposer l'injustice. Il est retrouvé pendu dans sa chambre à Brooklyn, à quelques semaines de l'ouverture de son procès, le 11 janvier 2013.

  • Ne vous êtes-vous jamais demandé pourquoi le restaurant en bas de chez vous, toujours vide, n'était pas en faillite ? Ou comment ce salon de massage, déserté par les clients, parvenait à exister ? Et que penser de ce nouveau voisin qui achète cash son appartement ? Sans parler des banques qui, prises la main dans le sac le 21 septembre 2019, ont écoulé plus de 2 000 milliards de dollars (BNP Paribas, Crédit Agricole, Société Générale et BPCE (Banque Populaire Caisse d'Epargne)).
    L'argent de la drogue et les stratégies mises en place pour le recycler, le blanchir, sont aussi dignes des multinationales qu'insoupçonnables.
    Fort de son expérience de plus de trente ans sur le terrain, Frédéric Ploquin est parvenu à rassembler des entretiens rares et inédits. Ce qu'ils nous révèlent est l'incroyable système souterrain qui permet aux trafiquants de blanchir l'argent sale en toute légalité.
    Aujourd'hui, cette économie parallèle est devenue une artère vitale. Vous allez découvrir pourquoi et comment ce système est indestructible, et à qui profite ce business.

  • «Si Frank Berton tolère qu'on le raconte, c'est vivant. "Un livre, ça tue", pensait-il. Alors je lui ai proposé un journal.
    Pendant trois ans, j'ai suivi l'avocat. En silence, je notais tout, installée sur les bancs des cours d'assises, courant derrière lui dans les aéroports, les gares, en France comme à l'étranger. Écoutant aux portes, quand il m'interdisait d'entendre.
    Je me suis glissée dans son quotidien, son temps pressé, son temps passé, ses excès, ses fulgurances. Dans ses plaidoiries de boxeur, les promesses folles qu'il fait à ses clients, les bouts d'existence qu'il arrache pour eux - Dominique Cottrez, ou Fabienne Kabou, qui ont tué leurs enfants ; Florence Cassez, ramenée des prisons mexicaines ; Thomas Gallay, pris dans les mâchoires de la justice marocaine ; et même Salah Abdeslam, seul survivant parmi les auteurs présumés des attentats du 13 novembre 2015.
    Voici le journal d'un pénaliste, héros incertain des femmes et des hommes qui parfois incarnent l'humanité la plus misérable, la plus inacceptable. Voici l'histoire de Frank Berton, avec sa manière d'envisager le monde, de dévisager son époque.»

  • Vous souhaitez maîtriser les fondamentaux du droit du travail et des principales jurisprudences ?
    Vous cherchez des outils simples et immédiatement opérationnels en entreprise ?
    Vous voulez être à jour des récentes évolutions juridiques ?
    Vous devez valider la conformité de vos pratiques ?

    Découvrez 150 outils et 15 plans d'action pour :


    Gérer la relation contractuelle et les formalités d'embauche des salariés


    Sécuriser les politiques RH


    Piloter le dialogue social et les négociations collectives

    Accompagner les enjeux de transformation de votre entreprise
    Retrouvez également 10 ressources numériques à télécharger.
    La collection Pro en... propose des ouvrages pratiques permettant de consolider ses compétences professionnelles grâce à un tour complet des outils propres au métier, et à des plans d'action qui mettent le lecteur en situation de mobiliser concrètement, dans son quotidien professionnel ce qu'il a appris du métier.
    - 150 modules "Outil" présentent, agrémentés de schémas ou matrices, tous les outils essentiels, spécifiques du métier : une définition ou description de l'outil + les bénéfices de son utilisation + un exemple d'application + les pièges à éviter.
    - 15 plans d'action présentent : l'intérêt du plan d'action + les actions prioritaires à mener + des encadrés informatifs + des éclairages d'expert + des apports novateurs pour mettre à jour ses compétences 'métier' + un cas d'entreprise pour illustrer le plan d'action + les critères de réussite du plan d'action.

  • Un guide vraiment pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions :
    Quel type de bien immobilier choisir ? Comment bien préparer mon achat et négocier mon prêt ? Comment obtenir les aides auxquelles j'ai droit ?
    o Comment vous constituer le meilleur dossier de prêt possible ?
    o Pouvez-vous vous rétracter après la signature d'un compromis de vente ?
    o Diagnostics obligatoires : quelles sont les règles ?
    o Pouvez-vous bénéficier de prêts aidés ?
    o Comment décrocher le meilleur taux de prêt ?
    o Quelles sont vos garanties contre les vices de construction ?
    Inclus : cas pratiques, conseils, lexique, modèles de lettres et de contrats.

  • Pression au travail, gestion des émotions, manque d'autonomie, défaut de soutien social et de reconnaissance, harcèlement...
    Lorsque la mobilisation psychologique et physique devient trop importante, le corps envoie des signaux : alarme, résistance puis épuisement. C'est le burn-out.
    Considéré comme un phénomène lié au travail et non comme une maladie, l'épuisement professionnel ne fait, à ce jour, l'objet d'aucun diagnostic officiel dans les classifications médicales de référence.
    Alors, à qui et où s'adresser ? Quels sont les interlocuteurs à privilégier au travail ? Et ceux extérieurs à la structure ? Comment être médicalement pris en charge ? Et avec quel soutien psychologique ?
    Spécialiste de la souffrance au travail, l'auteur a rédigé un guide de prévention à part entière.
    Cet ouvrage se donne pour mission de présenter, de manière factuelle et concrète, le parcours de soins le plus efficient dans le cadre d'un burn-out.
    Avec l'objectif d'orienter les professionnels en souffrance vers les interlocuteurs juridiques et médicaux en capacité de les accompagner sur le chemin de la guérison.

  • Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques et, plus généralement, aux candidats aux concours de la fonction publique.

    En dépit d'un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificité, qu'illustrent les notions abordées dans ce volume.
    Le service public et l'ordre public sont les fins originales assignées à l'action de l'administration (première partie), pour lesquelles elle dispose de moyens exorbitants (deuxième partie), comme celui de décider unilatéralement ou de conclure des contrats soustraits aux règles du droit privé. Toutefois, ces fins et ces prérogatives ne sont pas sans limites (troisième partie) : le contrôle de la légalité et la mise en jeu de la responsabilité de la puissance
    publique garantissent le respect des droits des administrés.

  • Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, et plus généralement aux candidats aux concours de la fonction publique.

    Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités.

  • En 1888, cinq prostituées des bas-fonds de Londres sont assassinées. Les journaux s'enflamment, les suspects se multiplient, Scotland Yard s'enlise... Toutes les pistes sont suivies pour tenter de mettre un visage sur « Jack », en vain.

    Plus d'un siècle après les faits, Sophie Herfort a trouvé plus de trente preuves accablantes contre un individu jamais soupçonné. Après avoir épluché les rapports de police de l'époque, les articles de journaux et les lettres écrites par l'assassin présumé, son verdict est sans appel : Jack l'Éventreur a désormais un nom ! Voici le récit d'une formidable enquête que l'on suit comme un polar.

  • À une époque de transition entre l'ancien régime et la modernité du droit pénal, Cesare Beccaria opère une rupture dans le domaine juridique et politique, en direction d'une laïcisation de la justice criminelle. Dans le droit de punir moderne, dont le philosophe et juriste milanais dessine les contours, la peine devient une nécessité sociale, née d'une concession minimale de la liberté des citoyens. Clarté et utilité des lois pénales, proportion entre peines et délits, promptitude et modération des peines, dépénalisation et prévention plutôt que répression, telles sont les exigences énoncées avec éclat dans Des délits et des peines en 1764.

    Salué par Voltaire et les Encyclopédistes, l'ouvrage a été au centre des débats sur la réforme criminelle au cours des dernières décennies du XVIIIe siècle. La Révolution française a consacré ses principes. Une bonne partie du droit pénal européen est issue de ce petit livre italien. Ses combats restent néanmoins toujours d'actualité dans le monde, qu'il s'agisse de celui contre la peine de mort ou de celui contre la torture. Sa vigueur de pensée en fait une référence toutes les fois où les systèmes juridiques sont mis à l'épreuve de l'inhumanité, lorsque "les lois permettent qu'en certaines circonstances l'homme cesse d'être personne et devienne chose".

    Des délits et des peines sont présentés ici dans une nouvelle traduction, le plus littérale possible, accompagnée d'un apparat critique veillant à éclaircir les passages les plus complexes et à indiquer au lecteur les principales articulations de la pensée de l'auteur.

  • Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.

    La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions
    constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu'il faut envisager la Ve République.
    Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution ».

  • Un guide vraiment pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions :
    Comment je calcule le montant de mes allocations ? Quelle est la durée de mon indemnisation ? Comment je choisis la bonne formation et je reprends une activité ?

    o Que change la nouvelle convention chômage ?
    o Comment calculer le montant de vos indemnités ?
    o Pendant combien de temps serez-vous indemnisé ?
    o Quelles sont vos obligations vis-à-vis de Pôle emploi ?
    o Pouvez-vous devenir micro-entrepreneur ?
    o Peut-on vous imposer d'accepter une offre d'emploi ?
    Inclus : cas pratiques, conseils, lexique, nouvelle convention chômage et modèles de lettres.

  • Organisé en fiches thématiques, l'ouvrage permet de réviser les fondamentaux du droit des sociétés et de s'entraîner. Il rend accessible les règles de création et de gestion d'une société. Il s'articule autour de trois axes : la conception, l'organisation et l'animation, et la fin d'une société.
    Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. Le livre propose également de nombreux schémas, visuels et tableaux de synthèse.
    L'objectif est multiple :

    Acquérir les bases d'une discipline
    Se mettre à niveau
    S'entraîner pour les examens
    Il s'adresse à des étudiants en écoles de management, universités,  BTS, IUT, ainsi qu'aux stagiaires en formation continue.

  • Comment juge-t-on les adolescents ? Arthur Vuattoux a mené l'enquête auprès de deux tribunaux, dans plus de 300 dossiers d'affaires. Son verdict est sans appel : les normes de genre orientent profondément la façon dont la justice appréhende les conduites déviantes à cet âge. Ce traitement différencié dépasse le sexe, il concerne la race, l'âge, la classe sociale. Il tourne à la discrimination institutionnelle systématique pour une catégorie d'adolescente : les « jeunes filles roumaines ».

    Arthur Vuattoux est maître de conférences Université Sorbonne-Paris-Nord.

  • Ce livre traite sous forme de fiches tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit du travail. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est commenté, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple :

    Acquérir les bases d'une discipline
    Se mettre à niveau
    S'entraîner pour les examens
    Le livre s'adresse aux :

    Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs
    Étudiants des IAE
    Étudiants en licence de droit
    La nouvelle édition prend en compte les dernières réformes de la discipline, notamment les ordonnances de mars 2020 en lien avec la pandémie du Covid-19, et ses conséquences sur le droit du travail.

  • Comment imaginer que la trajectoire de Michel Fourniret, serial killer et pédophile, percuterait un jour celle du gang des Postiches, la plus célèbre équipe de braqueurs des années 1980, pour écrire l'une des pages les plus incroyables de la criminalité en France ? Rien ne laissait présager en effet que le destin d'un voyou " politique " breton allait basculer, dans une cellule de Fleury-Mérogis, au contact de l'Ogre des Ardennes, lors d'une alliance de circonstances pour récupérer le butin des Postiches. Enfin, aucun élément ne laissait penser qu'une journaliste, Patricia Tourancheau, ferait le lien entre ces différentes affaires qu'elle suivait et découvrirait l'origine du magot de Fourniret. Et pourtant, c'est ce qui est arrivé.
    Car derrière les barreaux se scellent des rencontres impromptues entre détenus d'horizons divers, qui passent leur temps à échafauder des projets d'évasion et des " plans thunes ". Et si les Postiches voulaient conjurer la misère et flamber comme des nouveaux riches, l'ouvrier ardennais, devenu chasseur de vierges, qui a détourné leur magot, a préféré s'acheter des camionnettes destinées à enlever des petites filles, et un château digne de Barbe bleue afin d'enterrer leurs corps. Pendant que les Postiches désargentés pleuraient leur trésor...
    Après avoir exercé vingt-neuf ans à Libération, Patricia Tourancheau, journaliste freelance spécialiste des dossiers criminels et des cold case, collabore notamment au site d'information Les Jours, avec lequel ce livre a été conçu. Elle est l'auteure de nombreux ouvrages dont Grégory, la machination familiale (Seuil-Les Jours, 2018) et Le 36 (Points, 2018). Elle participe également à l'écriture de scénarios de films et de séries.

  • Titre : Secrets de flic.
    Auteur : Bernard Petit
    " Lorsque j'ai été contraint de prendre ma retraite, j'étais le patron du 36 quai des Orfèvres. Le 3 février 2015, au petit matin, tout bascule. Des fonctionnaires de la police des polices débarquent dans mon bureau pour me signifier ma garde à vue. Quarante-huit heures plus tard, je suis mis en examen, soupçonné d'avoir violé le secret d'instruction d'une affaire sans intérêt, sur la foi d'un seul témoignage que je conteste. A la sortie du conseil des ministres, Bernard Cazeneuve m'exécute en direct : il me suspend immédiatement de mes fonctions. A peine quelques semaines plus tôt, le ministre de l'Intérieur m'appelait par mon prénom et me félicitait publiquement. J'avais été l'un des premiers à entrer dans les locaux de Charlie-Hebdo, ce funeste 7 janvier 2015. Avec mes hommes, j'ai organisé la traque des frères Kouachi et pisté Coulibaly. J'ai donné l'assaut contre l'Hyper Cacher. "
    Comment comprendre la chute si brutale du commissaire Bernard Petit ? Toute sa carrière peut en témoigner : il était ce qu'on appelle " un grand flic ". Avant de diriger le 36, il a contribué à démanteler la " Chinese connection " puis fait tomber les plus puissants réseaux de trafiquants de drogues ; il s'est aussi attaqué aux délinquants en col blanc quand il était en charge de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière. Alors pourquoi est-il tombé ?
    Filatures haletantes, guerres des polices, courses-poursuites et arrestations musclées, Bernard Petit nous entraine dans les méandres de ses plus grandes enquêtes et dévoile les secrets qui font l'ordinaire et l'extraordinaire d'une vie de flic.

  • Adultère

    Luc Frémiot

    Avocat général de la cour d'assises du Nord et du Pas-de-Calais durant plus de vingt ans, Luc Frémiot décrypte les ressorts dramatiques d'une cour d'assises à travers le récit d'affaires criminelles dont il fut en charge.

    « Dans le langage commun, un crime passionnel est un crime commis par amour... Depuis que je viens requérir aux assises, je n'en ai pas encore rencontré. Des actes criminels réaliséspar colère, par désir, par jalousie, oui. Mais par amour, certainement pas, à moins que cela ne soit par amour de soi. Je crois tout bonnement qu'en dehors de l'euthanasie, on ne tue pas par amour. Cela n'empêche pas mes contradicteurs en robe noire de voir l'amour partout : tous les maris trompés, c'est bien connu, tuent par amour. Peut-être est-ce moi qui suis trop pessimiste et vois le mal partout... Que serait un monde sans amour ? »

    Voici l'histoire d'une chute - celle d'un homme seul face au miroir cruel de sa propre faillite.

  • Location meublée, location saisonnière, les règles ne sont pas les même que pour une location Loi du 6 juillet 1989. Le bailleur a une plus grande marge de manoeuvre dans la rédaction du contrat. C'est pour ces raisons qu'il est important de connaître les droits et devoirs du propriétaire et du locataire : - En cas de réparation, qui paie quoi ? - Qui paie les charges ? - Quels sont les recours en cas d'impayé ? - Quelles sont les obligations du bailleur et celles du locataire ?

  • L'histoire relatée dans ce livre n'est pas inspirée de faits réels. Elle est réelle.
    A l'origine, il y a, à Paris, la trajectoire de deux gamins des rues de Belleville, Samy et Marco, qui ont arrêté l'école avant même d'avoir mué. Leur existence faite de débrouillardise et d'instinct de survie les oblige à comprendre plus vite que n'importe qui que la seule prospérité possible pour eux se situe en dehors du Code pénal. Petites escroqueries, arnaques et tables de jeux : la vie est une partie de poker.
    A l'autre bout de la ville et de l'échelle sociale : un jeune homme des quartiers huppés. Un blouson doré. Il s'appelle Arnaud. Son rêve est de devenir Gordon Gekko, le héros de Wall street, le film d'Oliver Stone.
    Ensemble, Samy, Marco et Arnaud vont réussir à tromper l'intelligence la plus diplômée du pays, celle de polytechniciens et énarques qui ont travaillé à la mise en place d'une bourse financière aux nobles aspirations : lutter contre le réchauffement climatique.
    Il en résulte la plus grande escroquerie de l'histoire de France. Au moins deux milliards d'euros détournés au nez et à la barbe de l'Etat sur le dos du droit à l'environnement et du capitalisme de casino.
    C'était il y a dix ans.
    Mais après l'épiphanie de l'argent, il y a eu la décadence du sang.
    Une mystérieuse épidémie d'assassinats a frappé Paris et ses environs. Rivaux et témoins sont éliminés les uns après les autres.
    Voici le roman vrai de la mafia du CO2. Un récit vif, tendu qui se lit comme un thriller. Tout à la fois brillant et glaçant.
    Fabrice Arfi est co-responsable des enquêtes à Mediapart. Il est à l'origine de nombreuses révélations dans les affaires Karachi, Bettencourt et Cahuzac. Il a aussi dévoilé le scandale du possible financement libyen de la campagne présidentielle de 2007, qui a valu à Nicolas Sarkozy une récente mise en examen.

  • La France est sans doute le pays qui a connu le plus grand nombre de constitutions : quinze en un peu plus de deux siècles, soit en moyenne une tous les quinze ans... Cependant, chacune de ces constitutions a été rédigée, sinon pour l'éternité, du moins dans la perspective d'une durée qu'on espérait très longue, et les législateurs se sont appliqués à en soigner la forme autant que le fond. À ce titre, elles appartiennent au patrimoine littéraire de la France.

    Afin de faciliter la lecture de ces constitutions, cette édition propose, pour chacune d'entre elles, un texte introductif qui rappelle les conditions entourant sa rédaction et analyse ses spécificités.

empty